Retour sur le conseil de communauté du 7 octobre

 

Au cours du Conseil de communauté du 7 octobre, les élus communautaires ont pris plusieurs décisions, dont les principales sont présentées ci-dessous.

 

Enova Labège-Toulouse se précise

Le périmètre du projet d’aménagement d’Enova Labège-Toulouse, les principes de répartition des espaces ainsi que le calendrier prévisionnel de cette nouvelle ZAC ont été adoptés par le Conseil de communauté.

La Région aux côtés des communes qui ont un rôle de « pôle de services »

12 communes du territoire (Ayguesvives, Auzeville-Tolosane, Baziège, Castanet, Esacalquens, Labège, Lacroix-Falgarde, Lauzerville, Montgiscard, Pechabou, Pompertuzat et Ramonville) vont bénéficier du dispositif des contrats « Bourg-centre » portés par la Région Occitanie.

Eaux pluviales : une nouvelle compétence pour l’Agglo

Le Sicoval a été doté d’une nouvelle compétence : la gestion des eaux pluviales urbaines. Ce transfert de compétence des communes à l’Agglo répond aux exigences fixées par la loi : au 1er janvier 2020, toutes les communautés d’agglomération devront en effet assurer la collecte, le transport, le stockage et le traitement de ces eaux sur leur territoire.

Le rugby pour lutter contre le vieillissement

Le Conseil général de la Haute-Garonne et le Sicoval lancent le projet « Silver AXIII » destiné à prévenir les déséquilibres et les chutes liées au vieillissement grâce aux gestes et au matériel du rugby à XIII.

Dérogations annuelles au repos dominical

Le Sicoval a approuvé les propositions de dérogations au repos dominical pour les commerces de détail et de détail alimentaires dont la surface est supérieure à 400 m² installés dans les communes de Labège, Castanet et Escalquens au titre de l’année 2020.

Le Sicoval accueille son 1er volontaire international

Dans le cadre de sa politique de coopération et de solidarité internationale, le Sicoval va accueillir un volontaire international en provenance de Gandon (Sénégal). Ce volontaire assurera une mission de service civique au sein du projet « Pour une jeunesse ouverte sur le monde » de novembre 2019 à juillet 2020. 

Envoyer par mail

Les champs suivis d'une astérisque * sont obligatoires


Séparés par des virgules