Consulter les décisions

Les comptes rendus du conseil de communautés et du bureau retracent les décisions prises par le conseil et le bureau délibératif sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans détailler les débats. Ils sont également consultables par voie d’affichage au siège du Sicoval.

Les procès-verbaux des conseils de communautés regroupent les décisions prises lors des séances. Leur parution est mensuelle. Le procès verbal de la séance précédente est validé lors de la séance du mois suivant et publié par la suite.

Les compte-rendus et procès-verbaux de séance des conseils de communautés

Les compte-rendus des bureaux

Les recueils des actes administratifs

Les recueils des actes administratifs (RAA) constituent les bulletins officiels de la communauté d'Agglomération. Il rassemble les actes réglementaires adoptés par le conseil communautaire et son bureau. Sa parution est mensuelle. Les actes administratifs peuvent être consultés en ligne ou directement au siège du Sicoval.

État d'urgence sanitaire : les décisions du Président

Vous trouverez ci-dessous les différentes décisions prises par le Président du Sicoval dans le cadre légal de l’état d'urgence sanitaire.

Calendrier des Conseils de communauté

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