La Communauté d'agglomération du Sicoval ne cesse d'évoluer dans l'amélioration des outils mis en place afin de vous informer le mieux possible sur le lancement des procédures de marchés publics.
En marchés publics, la Communauté d'agglomération du Sicoval a mis en place deux accès différents selon le montant du marché estimatif :

- pour les consultations dont la publicité a été envoyée avant le 1er janvier 2010 :
     . les marchés à procédure adaptée (opérations estimées en deçà de 206 000 € HT pour les fournitures et services et 5 150 000 € HT pour les travaux) (point A).
     . les marchés à procédure formalisée (opérations estimées à 206 000 € HT ou plus pour les fournitures et services et à 5 150 000 € HT et plus pour les travaux) (point B).

- pour les consultations dont la publicité a été envoyée à partir du 1er janvier 2010 :
     . les marchés à procédure adaptée (opérations estimées en deçà de 90 000 € HT) (point A).
     . les marchés à procédure adaptée et formalisée (opérations estimées à 90 000 € HT ou plus) (point B).

Chaque domaine porte sur les accès suivants :
	Marchés à procédure adaptée (point A)
	Marchés à procédure formalisée (point B)
	Listes des marchés conclus en février 2010
	Listes des marchés conclus en janvier 2010
	Listes des marchés conclus en décembre 2009
	Liste des marchés conclus en 2008
	Liste des marchés conclus en 2007