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Madame, Monsieur,

Nous accusons réception de votre avis dans le cadre de la concertation sur le projet Innométro.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

Le Webmestre

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à préparer le bilan de la concertation du futur projet de quartier Innométro. Ces informations sont réservées à l’usage du service concerné, et ne peuvent être communiquées.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Monsieur le Président
Communauté d’agglomération du Sicoval

Concertation sur le futur projet de quartier Innométro,
Siège du Sicoval
65 rue du Chêne vert
31670 Labège

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